Réglementation Environnementale

Objectifs

Avoir une vision globale de la réglementation existante
Connaître la hiérarchie de la réglementation
Savoir chercher un texte par thème
Connaître les acteurs externes

Profil stagiaire

Responsables environnement et opérationnels chargés de la mise en œuvre d’un système de management environnemental

Les plus :

Alternance d'apports théoriques, d’application

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1 jour soit 7 heures

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Programme

LE CADRE GÉNÉRAL RÈGLEMENTAIRE
Européen
Français
Local
LES PRINCIPALES INSTITUTIONS
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Missions

L'ENVIRONNEMENT
La protection de l’environnement en France
Le code de l’environnement
Les taxes sur l’environnement et les sanctions
LA POLLUTION ET LES RISQUES
Les déchets
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L’air
L’eau
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Les risques industriels et naturels
Les sols
Les ICPE

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