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Réglementation Environnementale

Objectifs

Avoir une vision globale de la réglementation existante
Connaître la hiérarchie de la réglementation
Savoir chercher un texte par thème
Connaître les acteurs externes

Profil stagiaire

  • Responsables environnement et opérationnels chargés de la mise en œuvre d’un système de management environnemental

Les plus :

Alternance d'apports théoriques, d’application

1 jour soit 7 heures

Nous consulter

Programme

  • LE CADRE GÉNÉRAL RÈGLEMENTAIRE
    Européen
    Français
    Local


  • LES PRINCIPALES INSTITUTIONS
    Rôles
    Missions


  • L'ENVIRONNEMENT
    La protection de l’environnement en France
    Le code de l’environnement
    Les taxes sur l’environnement et les sanctions


  • LA POLLUTION ET LES RISQUES
    Les déchets
    Les substances dangereuses
    L’air
    L’eau
    Le bruit
    Les risques industriels et naturels
    Les sols
    Les ICPE

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